Mentions légales et conditions générales d’utilisation des sites « www.bladeboardcenter.com »
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1) Objet

www.bladeboardcenter.com » « www.livetofun.com » (© by Michel’s 2008) sont des sites d'informations sur la pratique du bladeboard et des sports de glisse.

Ces sites sont destinés aux personnes recherchant des informations autours de la pratique du bladeboard.

2) Loi applicable, juridiction et langue contractuelle

Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Tout accès et/ou utilisation du site vaut acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.  

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Ces conditions générales d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.

3) Editeur et hébergeur du site

a) Editeur :

Directeur de la publication :
- Frédéric Michel
frederic@bladeboardcenter.com

Conception graphique :
- Alexandre Michel

Réalisation et maintenance du site :
- Alexandre Michel

- Adrien Michel

- Frédéric Michel
frederic@bladeboardcenter.com

4) Modifications des mentions légales et conditions d’utilisation

Nous nous réservons la possibilité de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site ou les présentes conditions générales d’utilisation.
Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Les utilisateurs sont donc invités à consulter la version constamment en ligne du site.
La présence de l’utilisateur sur le site implique sa pleine acceptation de la version en vigueur du site au moment de sa visite.

5) Propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, base de données et tout autre élément composant le site ainsi que l’invention du produit « bladeboard » ou « planche à roulettes en ligne concave » sont la propriété exclusive des réalisateurs du site by Michel’s®.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, les marques, les enseignes, les musiques, les dessins et photos cités et/ou exposés sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle et donc passible de poursuites civiles, commerciales ou pénales.

Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site by Michel’s®, à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, dessins, logos, marques et musiques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable au webmaster, à condition d'en mentionner la source.
Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Le site by Michel’s® se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques.

Concernant l’iconographie, les photos, vidéos, affiches, dessins, logos, marques et musiques le visiteur du site pourra les télécharger pour une utilisation strictement privée. En aucun cas il ne pourra les reproduire, ni les diffuser, ni les utiliser à des fins commerciales et publicitaires.

« Live To Fun® » et « by Michel’s® » sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive des réalisateur du site by Michel’s®. Toutes les autres marques pouvant être citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Le bladeboard by Michel’s ou « planche à roulettes en ligne concave » est une invention des réalistateurs du site by Michel’s® qui est déposée, brevetée et donc protégée à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

6) Protection des données personnelles

a) Déclaration CNIL

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Le numéro de déclaration est 1337230.

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c) Utilisation des données personnelles

Les données personnelles collectées décrites ci-dessus (point 6.b) permettent à le site de fournir aux utilisateurs du site un accès aux informations et aux services qu’ils ont souscrit, de gérer leurs comptes client, d’établir des statistiques, d’améliorer la navigation du site, d’assurer la sécurité et l’intégrité informatiques du site, ou encore d’envoyer des newsletters ou des offres commerciales sous réserve de leurs autorisations préalables.

Les données personnelles collectées décrites ci-dessus (point 6.b) ne sont destinées qu’à l’usage propre du site et à celui de leurs sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (par exemple l’hébergeur du site).
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d) Confidentialité des données

Le site s’engage à respecter la confidentialité et la sécurité des données personnelles qu’elle détient et à ne pas les laisser accessibles à des tiers, hormis les cas prévus dans les présentes conditions d’utilisation des données personnelles (point 6.c).

e) Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmaster à l’adresse suivante : webmaster@bladeboardcenter.com

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8) Liens hypertextes

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b) Les liens « sortant »

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9) Interdiction de mirroring

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10) Responsabilité

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Le site vous fournit des informations sur la pratique du Bladeboard.

Ces informations ne sont fournies qu’à titre indicatif. Le site ne garantit aucunement la pertinence, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations diffusées et ne saurait encourir aucune responsabilité du fait de ces informations, suggestions ou contenus, ni du fait des décisions prises sur le fondement ou l’influence de tels contenus.

b) La responsabilité relative à la pratique du bladeboard

La pratique du bladeboard est un sport qui comporte des risques de fortes chutes pouvant entraîner des graves dommages, accidents, voire la mort. Nous vous recommandons fortement d’utiliser des éléments de protections tels que casques, genouillères, coudières et protège-poignets que vous soyez débutant ou confirmé. Il faut savoir qu’aucune protection n’est susceptible de vous protéger dans toutes les situations.

Vous êtes responsables des conditions dans lesquelles vous utilisez le bladeboard.
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